L'intelligence artificielle (IA) et le droit

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Siri sur Apple, Cortana sur Microsoft, Google Assistant sur Google et bien sûr les robots humanoïdes, principalement construits au Japon, n’auront échappé à personne.

Si d’un côté, des chercheurs et des investisseurs réagissent de façon très enthousiaste, on voit aussi émerger, d’un autre côté, bon nombre de sceptiques par rapport à l’intelligence artificielle.

Pourtant, le dessein de créer des machines à penser, semblables dans leur fonctionnement à l’esprit humain, existe depuis le milieu des années 1950 et n’a cessé de se développer.

Qu’est-ce que l’intelligence artificielle (IA) ?

Le dictionnaire Larousse définit l’intelligence artificielle comme « l’ensemble des théories et des techniques mises en œuvre pour réaliser des machines dont le fonctionnement s’apparente à celui du cerveau humain. »

L'intelligence artificielle vise donc à reproduire au mieux, à l'aide de machines, des activités mentales, qu'elles soient de l'ordre de la compréhension, de la perception ou de la décision.

Elle se distingue de l'informatique, qui traite, trie et stocke les données et leurs algorithmes.

Quelles applications concrètes aujourd’hui ?

L’application la plus importante dans le milieu juridique est le robot Ross d’IBM, acheté d’abord par le cabinet d’avocats américain Baker & Hostetler en 2016, puis par d’autres.

Doté de la technologie IBM « Watson », Ross peut traiter un milliard de documents par seconde, tout en se tenant à jour de l’évolution des textes et de la jurisprudence. Une aide précieuse donc, pour éviter les recherches fastidieuses, qu’il est toujours difficile de facturer en totalité au client.

Les « Legal Techs », proposant des moteurs de recherche perfectionnés, la rédaction actes juridique automatisée, fleurissent de plus en plus. En fait, ils permettent d’une part d’assister les professionnels du droit et d’autre part, de fournir un service juridique à bas coût destiné à des personnes n’ayant pas les moyens de recourir aux services d’un avocat.

Autre innovation en développement dans le monde juridique : la justice prédictive.
Le but est d’analyser toutes les décisions de justice rendues, de prendre en considération les données personnelles des magistrats, les avocats et de prédire la décision future, qui sera rendue par la Justice.

Enfin, dans le monde musical, l’intelligence artificielle est capable de composer de magnifiques musiques, inspirées des plus grands artistes (par exemple : AIVA TECHNOLOGIES). Même si son auteur est virtuel, il est possible de les enregistrer auprès de la SACEM par exemple.

Quel avenir pour l’intelligence artificielle (IA) ?

Alors vous entendrez que rapidement, les professionnels du droit vont disparaître, magistrats y compris, tous remplacés par des robots.

Or il me semble qu’un tel raisonnement est un peu trop simpliste, pour les raisons suivantes :

  • Un être humain ne peut pas être si facilement remplacé par un robot, qui ne possède pas, en l’état actuel de la science, toutes les compétences intellectuelles et relationnelles requises chez les professions juridiques ;
  • Les robots ne possèdent pas, en l’état actuel de la science, de la sensibilité typiquement humaine et qui est fondamentale dans les professions juridiques ;
  • D’ailleurs, les humains n’accepteraient jamais d’être jugés par des robots ;
  • Si les professionnels du droit venaient à être remplacés à terme par des robots devenus plus intelligents que les humains, intellectuellement et au niveau relationnel, on pourrait alors légitimement s’interroger sur l’avenir même de l’humanité : qu’en serait-il des autres professions ? Il est inutile de faire un inventaire détaillé mais quasiment toute l’humanité se retrouverait sans emploi…

Par conséquent, à mon avis, l’intelligence artificielle doit rester une alliée de l’être humain et plus particulièrement des avocats. Elle nous permet de travailler plus efficacement et plus rapidement, sans nous remplacer, nécessitant une réglementation pour éviter les dérives.

Quel avenir juridique pour l’intelligence artificielle (IA) ?

Selon le Comité Economique et Social Européen, l’intelligence artificielle peut apporter beaucoup, dans de nombreux domaines, comme les applications destinées à obtenir une agriculture plus durable, une plus grande sécurité sur les routes, un système financier plus stable, des avancées médicales, davantage de sécurité sur le lieu de travail.

L’Union Européenne réfléchit à un encadrement de l’intelligence artificielle, tout en gardant toujours à l’esprit que ce sont les humains qui restent « aux commandes » et donc responsables, sans créer de personnalité juridique propre à l’intelligence artificielle.

©​​​​​​​ Maître Anaïs BOVE
Avocat au Barreau de Marseille et de Luxembourg

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