Les Smart Cities (Villes Intelligentes) et le droit

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Après les "smart phones", en français les "téléphones intelligents", les "smart cities" (villes intelligentes) ont fait leur entrée.

Le concept d'une smart city est simple : améliorer la qualité de vie des citoyens, des infrastructures de la ville, sur le plan environnemental, économique et social, en utilisant les nouvelles technologies, notamment les technologies de l'information et de la communication (TIC).

En d'autres termes, une smart city permet une optimisation des coûts, de l'organisation et du bien-être des citoyens.

Marseille, par exemple, souhaite devenir la référence des Smart Cities du sud de la France et collabore avec la French Tech, pour une ville durable et interconnectée.

Tokyo, dans la perspective des jeux olympiques de 2020 qu'elle accueillera, se développe davantage dans ce domaine, quoique déjà très avancée par rapport à l'Europe.

Les différentes caractéristiques d'une smart city

Selon le professeur Dr. Rudolf Giffinger, expert en recherche analytique sur le développement urbain et régional à l’université technologique de Vienne, il existe 6 éléments caractérisant les smart cities :

- une économie intelligente ;
- une mobilité intelligente : modes de transports efficaces, sûrs, abordables et écologiques ;
- un environnement intelligent : réduction, récupération et valorisation des déchets, systèmes de production locale d'énergie via l'énergie solaire par exemple ;
- des habitants intelligents : être un citoyen éco-responsable ;
- un mode de vie intelligent ;
- une administration intelligente : les autorités locales doivent tout mettre en oeuvre pour une ville durable et interconnectée ;

Les réseaux de capteurs sans fil

Un réseau de capteurs sans fil (WSN, l'abréviation de "Wireless Sensor Network" en anglais) est un réseau, composé de noeuds de mesures répartis dans l'espace, dotés de capteurs, dont les données récoltées sont collectées, traitées et analysées.

Concrètement, avec de tels réseaux, il est possible de mesurer le niveau de pollution d'une ville, de surveiller le trafic routier ou encore de contrôler en temps réel l'occupation des places de stationnement.

SmartSantander, en Espagne, est un des plus grands réseaux de capteurs sans fil.

​​​​​​​L'avenir proche des smart cities

Au-delà des nouvelles technologies, ce qu'il serait déjà possible de faire en Europe, est un tri intelligent des déchets. Depuis des dizaines d'années au Japon, toutes les poubelles, publiques ou privées, sont systématiquement séparées en "déchets combustibles", "déchets non-combustibles", "papier", "canettes" etc. Ce simple tri immédiat fait par les citoyens au quotidien facilite considérablement le travail et contribue à un meilleur environnement.

D'autre part, les voitures électriques se développent à vive allure et leurs bornes de recharge rapides également  (notamment grâce à la société américaine Tesla et ses superchargeurs). Dans un avenir très proche, les voitures classiques à essence auront laissé place aux voitures électriques et éviteront ainsi de polluer inutilement l'environnement, entre autres.

​​​​​​​Quels sont les domaines juridiques sollicités par une smart city ?

Comme pour la French Tech, la volonté du législateur n'est pas de créer un domaine juridique particulier pour les smart cities : c'est le droit classique, à adapter au fil du temps, qui s'applique.

Lorsqu'on parle de réseaux de capteurs sans fil, les domaines juridiques qui viennent immédiatement à l'esprit sont ceux de la protection des données personnelles (entrée en vigueur du nouveau règlement européen au 25 mai 2018), de la protection de la vie privée, du droit de la consommation...

Ensuite, vient le droit de l'urbanisme par exemple puis le droit de la propriété intellectuelle et le droit des nouvelles technologies, bien entendu.

© Maître Anaïs BOVE
Avocat au Barreau de Marseille et de Luxembourg
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