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La Blockchain, nouveau moyen de preuve en propriété intellectuelle ?

Publié le 26/10/2017 - Mis à jour le 26/11/2017


Une Blockchain (ou chaîne de blocs en français) est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle (Blockchain France, Wikipedia).

La Blockchain est utilisée pour la monnaie virtuelle (Bitcoin, Litecoin, Dogecoin, Infinitecoin...) : sans banque ou autre organe central de contrôle, il n'existe aucun coût de transaction et en théorie, aucune fraude possible, puisque chaque opération est enregistrée automatiquement et de façon permanente (même si malheureusement une fraude gigantesque sur une plateforme de Bitcoin a déjà eu lieu). Clément Bergé-LeFranc, co-fondateur de la société Ledgys Solutions est d'avis que la technologie de la blockchain est efficace, peu coûteuse et permet de se préconstituer une preuve. Comment ? Cette technologie permet d'ancrer tout type de document numérique et d'information (document Word, PowerPoint, PDF, photos...) à un instant T, via un hash cryptographique et de créer un horodatage du document sur la blockchain (digital digest en anglais), pour quelques centimes. En fait, c'est un algorithme, le SHA256, qui convertira ce fichier en une suite alphanumérique, l’"empreinte". Cette empreinte, sans le fichier, sera ancrée dans la blockchain, assurant donc la confidentialité des données. Ensuite, un certificat de preuve attestant de l’ancrage est délivré. Et en propriété intellectuelle ? Grâce à un hashtag 256, processus standard reconnu par le gouvernement fédéral américain, il devient possible de faire enregistrer ses oeuvres artistiques et littéraires : en cas de litige, il suffira de procéder par comparaison d'empreintes cryptographiques pour vérifier l'originalité du fichier. Vincent Fauchoux, co-fondateur de Blockchainyourip, propose un nouveau service d'enregistrement via la technologie blockchain. La blockchain permet par exemple de sécuriser toute la période précédent le dépôt d'un brevet : recherches, projets etc., dont les fruits peuvent malheureusement souvent être dérobés, mettant en péril le futur dépôt de brevet. Tout laisse donc supposer que la blockchain devient effectivement un nouveau moyen de preuve, en particulier en propriété intellectuelle. © Maître Anaïs BOVE Avocate aux Barreaux de Marseille et de Luxembourg